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Modèle de procès-verbal de société : conseil et assemblée des actionnaires

Utilisez ce modèle de procès-verbal intégré à Noota pour consigner avec précision les décisions et actions des réunions du conseil ou des actionnaires.

Conseil & gouvernance

Modèle de procès-verbal de société : conseil et assemblée des actionnaires

Date JJ / MM / AAAA · Participants Noms

  1. 1Informations sur la réunion

    • Date : Date de la réunion
    • Heure : Début - Fin
    • Lieu : Lieu / lien de visioconférence
    • Type de réunion : Conseil / Actionnaires / Comité
  2. 2Présences

    Présents : Noms des participants

    Absents : Noms des absents

    Invités : Noms et fonctions

  3. 3Ouverture de séance et examen de l'ordre du jour

    Ouverture de séance : Heure à laquelle le président a ouvert la séance

    Approbation de l'ordre du jour : Indiquez si l'ordre du jour a été approuvé ou si des modifications ont été demandées

  4. 4Approbation du procès-verbal précédent

    Indiquez si le procès-verbal de la réunion précédente a été approuvé tel quel ou modifié.

  5. 5Rapports

    • Rapport financier : Résumé et vote
    • Rapport du directeur général / de la direction : Points clés
    • Rapports des comités : Audit, rémunérations, etc.
  6. 6Points en suspens

    Abordez les points non résolus des réunions précédentes, les actions menées et leur statut actuel.

  7. 7Nouveaux points

    Listez les nouvelles motions, propositions ou sujets présentés. Consignez les échanges et les décisions pour chacun.

  8. 8Motions et résultats des votes

    • Motion : Formulation exacte
    • Proposée par : Nom
    • Appuyée par : Nom
    • Résultat du vote : Nombre de voix pour, contre, abstentions
  9. 9Actions et responsabilités

    • Action : Responsable : Nom : Échéance : Date
  10. 10Levée de séance et prochaine réunion

    Séance levée à : Heure

    Prochaine réunion : Date, heure, lieu

Intégré à Noota

Arrêtez de remplir vos modèles à la main. Noota les remplit à partir de la conversation.

  1. 01Choisissez un modèleUtilisez l'un d'eux, ou créez vos propres modèles de compte rendu dans Noota, autant que vous le souhaitez.
  2. 02Enregistrez la réunionMeet, Teams, Zoom, Webex, un appel téléphonique ou en présentiel, avec ou sans bot.
  3. 03Obtenez-le rempliQuelques minutes après l'appel, le compte rendu suit votre modèle, section par section, prêt à être partagé ou envoyé vers vos outils.
Grille d'évaluation d'entretien Remplissage…
CandidatCandidat
PostePoste
CommunicationCommunication
Résolution de problèmesRésolution de problèmes
DisponibilitéDisponibilité
RecommandationRecommandation
Points forts. A piloté un design system pour une équipe de 60 personnes, lucide sur les arbitrages, solide en recherche utilisateur.

Le guide

Qu'est-ce qu'un procès-verbal de société ?

Le procès-verbal de société est le compte rendu officiel et juridique des discussions, des décisions et des actions prises lors des réunions formelles d'une entreprise. Il atteste de la conformité, protège les administrateurs en matière de responsabilité et retrace l'historique de la gouvernance.

Pourquoi un procès-verbal détaillé est essentiel

Des procès-verbaux bien construits aident votre organisation à :

  • Respecter ses obligations légales et réglementaires
  • Prouver sa diligence et son devoir de surveillance en cas de litige ou d'audit
  • Garantir la transparence envers les actionnaires et les parties prenantes
  • Suivre les actions de suivi et responsabiliser leurs porteurs

Avant la réunion

  • Préparer l'ordre du jour : diffusez un ordre du jour chronométré aux administrateurs au moins 48 heures à l'avance.
  • Rassembler la documentation : joignez les états financiers, les contrats et les notes de synthèse.
  • Désigner un rédacteur : idéalement le secrétaire général ou une personne déléguée utilisant Noota.

Pendant la réunion

  • Ne retenir que l'essentiel : consignez les motions, les décisions et les grandes lignes de leur justification, pas les échanges mot pour mot.
  • Noter les résultats des votes : indiquez le nombre de voix pour et contre, ainsi que les abstentions.
  • Référencer les annexes : identifiez les documents (par exemple « Annexe A ») et indiquez où ils sont archivés.

Après la réunion

  • Diffusez le projet de procès-verbal sous 24 heures pour relecture par les administrateurs.
  • Intégrez les modifications et obtenez l'approbation formelle lors de la réunion suivante.
  • Conservez le procès-verbal signé dans un espace central sécurisé.

Enregistrez cette réunion et générez le compte rendu automatiquement avec Noota : Prise de notes par IA. À voir aussi : Secteur public.

Autres modèles : Conseil & gouvernance

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Votre prochaine réunion est probablement aujourd'hui. Confiez-la à Noota, il s'occupe du reste.