Modèle de procès-verbal de société : conseil et assemblée des actionnaires
Date JJ / MM / AAAA · Participants Noms
1Informations sur la réunion
- Date : Date de la réunion
- Heure : Début - Fin
- Lieu : Lieu / lien de visioconférence
- Type de réunion : Conseil / Actionnaires / Comité
2Présences
Présents : Noms des participants
Absents : Noms des absents
Invités : Noms et fonctions
3Ouverture de séance et examen de l'ordre du jour
Ouverture de séance : Heure à laquelle le président a ouvert la séance
Approbation de l'ordre du jour : Indiquez si l'ordre du jour a été approuvé ou si des modifications ont été demandées
4Approbation du procès-verbal précédent
Indiquez si le procès-verbal de la réunion précédente a été approuvé tel quel ou modifié.
5Rapports
- Rapport financier : Résumé et vote
- Rapport du directeur général / de la direction : Points clés
- Rapports des comités : Audit, rémunérations, etc.
6Points en suspens
Abordez les points non résolus des réunions précédentes, les actions menées et leur statut actuel.
7Nouveaux points
Listez les nouvelles motions, propositions ou sujets présentés. Consignez les échanges et les décisions pour chacun.
8Motions et résultats des votes
- Motion : Formulation exacte
- Proposée par : Nom
- Appuyée par : Nom
- Résultat du vote : Nombre de voix pour, contre, abstentions
9Actions et responsabilités
- Action : Responsable : Nom : Échéance : Date
10Levée de séance et prochaine réunion
Séance levée à : Heure
Prochaine réunion : Date, heure, lieu

